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Marques déposées par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
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CLIK CL 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIK CL 10
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE

Numéro de dépôt :
1103300
Date de dépôt :
24/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLIK CL 10

Déposée le 24 juillet 1979 par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLIK CL 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE domicilié(e) (S.A.) CLENAY - 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY - France.

La marque CLIK CL 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLIK CL 10 est expirée depuis le 24 juillet 1989.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RAYPLAN SYSTEM , GM 12 , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK , PM 8 , BIOCLIMA SYSTEM , BRASIL , GM 12 , BIOCLIMA SYSTEM , P M 8


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - (S.A.) CLENAY - 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Raccords pour vannes d'appareils de chauffage à gaz

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.